PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Marie de Nazareth, mère porteuse agréée, inscrite au : RCS Roubaix-Tourcoing, Siret : 477.183.196.00058, me contacter : cliquez ici
Ci après dénommée, «Gestation pour Autrui»
et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer la location d’un ventre via le site Internet de Gestation pour Autrui, https://bessora.fr,
Ci-après dénommées « L’utilisateur »
OBJET
Gestation pour Autrui propose un service de mères porteuses, pour couple désirant donner de l’amour à un enfant de l’amour.
TARIF
Location d’un ventre simple : 30.000 euros.
Location d’un ventre avec don d’ovule : 35.000 euros.
Location d’un ventre avec don d’ovule et don de sperme spécial DSK : 45.000 euros.
Prothèse en mousse (pour faire croire que vous êtes enceinte) : 150 euros
Réduction pour couple hétérosexuel marié depuis plus de cinq ans : 5.000 euros.
Supplément pour couple hétérosexuel dont un des deux partenaires est handicapé : 1.500 euros.
Supplément pour couple hétérosexuel dont un des deux partenaires est un nain : 1.750 euros.
Supplément pour couple hétérosexuel dont la femme est ménopausée : 2.000 euros
Supplément pour couple binational : 2.500 euros
Supplément pour couple binational quand l’homme ou la femme est arabe : 2.750 euros
Supplément pour couple homosexuel : 3.000 euros.
Supplément pour couple homosexuel quand c’est deux hommes: 3.500 euros.
NB : la Tva est non applicable selon art. 293b du Code Général des Impôts.
MODALITES DE PAIEMENT
Carte kangourou obligatoire.
1/3 le jour de la fécondation
1/3 au troisième mois révolu de gestation
1/3 à la livraison
LIVRAISON
Colissimo : 150 euros. Le bébé est livré en 48 heures, au bout de six mois de gestation, dans une couveuse. La meilleure solution pour les parents pressés.
Coliéco : 75 euros. C’est Colissimo, mais sans la couveuse.
Le service « 24 heures chez vous » : 189 euros. Le bébé est livré en moins de 24 heures chez vous, les jours ouvrables, par une cigogne.
NB : Livraison groupée en cas de naissance multiple.
RETRACTATION, RETOUR, ECHANGE.
L’interruption de grossesse est autorisée, jusqu’à douze semaines si elle est volontaire, sans restriction si elle est médicale.
Ce droit de rétractation s’exerce à la charge de l’utilisateur, sauf en cas d’anomalie de diagnostic prénatal.
Le retour et l’échange sont également possibles, en cas de handicap décelé à la livraison, ou d’un vice génétique se révélant dans les trois ans suivant l’expédition.
En cas d’échange, un produit de remplacement est fourni, sous réserve de disponibilité. Les frais d’abandon et d’adoption sont à la charge de l’utilisateur.
GARANTIES
Toutes nos mères porteuses sont garanties non fumeuses, non alcooliques, certifiées d’origine européenne, mais pas toujours de type caucasien.
Leur coefficient intellectuel moyen est de 140, et jamais inférieur à 62.
Tous nos bébés sont garantis pur porc.
ENVIRONNEMENT
Par respect de l’environnement, nos mères porteuses mangent bio et accouchent par voies naturelles. Pas d’utilisation de produit chimique, ni d’anesthésique.
Point donc de césarienne, péridurale, ou épisiotomie. La mère porteuse souffre pour le bien de l’enfant, et, si elle se déchire, elle n’est pas recousue, mais cicatrise naturellement. Et si elle accouche par le siège, tant pis pour elle, c’est son destin.
RESPONSABILITE
Gestation pour Autrui s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les utérus loués sur son site Internet.
En revanche, la responsabilité de La Gestation pour Autrui ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure .
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